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Informations éditoriales

Site : monod-perenchies.etab.ac-lille.fr
Adresse postale : 1, rue de la paix – 59840 – PERENCHIES
Téléphone : 03 20 08 78 71
Directeur de la publication : Mme Ntamikevyo Françoise
Responsable de rédaction : M. Maricot Bertrand
Webmestre / Secrétaire de rédaction : M. Steelandt Bernard

Légalement obligatoire

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Le collège Jacques Monod vous offre la possibilité de correspondre avec ses services, dans le respect du référentiel Marianne. Cette charte interministérielle vise à garantir la qualité de l’accueil et promeut des valeurs telles que la courtoisie, l’accessibilité, la rapidité, la clarté des réponses mais aussi un esprit d’écoute, de rigueur et de transparence.
Pour vous aider dans vos échanges et trouver le bon interlocuteur :

  • Le personnel de l’ensemble des directions et services
  • questions générales, demandes de renseignements ou compléments d’information
  • fonctionnement du site, difficultés techniques, problème d’affichage ou de téléchargement, remarques et suggestions

Protection et traitement de données à caractère personnel

L’équipe du site monod-perenchies.etab.ac-lille.fr est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

  • Respect des lois en vigueur

Le site monod-perenchies.etab.ac-lille.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

  • Droit des internautes : droit d’accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :
Collège Jacques Monod
Mme Ntamikevyo, Principale
1 rue de la paix du 8 mai 1945 – 59840 – Pérenchies

  • Données statistiques : traçabilité et profilage

Lors de leur navigation sur le site, les internautes laissent des traces informatiques. Cet ensemble d’informations est recueilli à l’aide d’un témoin de connexion appelé cookie qui ne contient, toutefois, aucune information personnelle.
Dans le but d’améliorer l’ergonomie, la navigation au sein du site, le contenu éditorial et le service aux internautes, l’outil gestionnaire des statistiques du site monod-perenchies.etab.ac-lille.fr stocke des informations relatives au profil des internautes : équipement, navigateur utilisé, origine géographique des requêtes, date et heure de la connexion, navigation sur le site, fréquence des visites, etc. Ces données de connexion permettent des extractions statistiques et sont conservées pendant un an.
Tout internaute a la possibilité de refuser l’enregistrement de ces données en modifiant la configuration du navigateur de son ordinateur qui autorise ou non l’enregistrement de cookies. Il vous est possible de les refuser ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Prestataires d’hébergement

La politique du site monod-perenchies.etab.ac-lille.fr est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Direction des Systèmes d’Information de l’Académie de Lille [DSI-AL]
Service Infrastructures Système

  • Hébergement du site
    DSI-AL – Service Infrastructures Système
    110 Avenue Gaston Berger
    59000 Lille
  • Service de listes de diffusion
    DSI-AL – Service Infrastructures Système
    110 Avenue Gaston Berger
    59000 Lille

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des listes de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles l’internaute s’est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne. L’académie utilise le serveur de listes de diffusion « sympa », un logiciel libre d’utilisation.

Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

  • Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Ces documents prévus pour une diffusion publique ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’État, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

L’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, « lorsque l’oeuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (…), ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles ».
C’est donc le cas notamment pour les discours et interventions publiques qui s’apparentent à une exception au droit d’auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement.
Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « © monod-perenchies.etab.ac-lille.fr – Académie de Lille » devra donc être indiquée.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reproduction est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle.
Les informations reproduites ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d’autorisation de reproduction des contenus

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
  • mention obligatoire : « © monod-perenchies.etab.ac-lille.fr – Académie de Lille – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
  • insertion d’une icône représentant le site internet

Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d’autorisation sous réserve d’insertion de la mention « © monod-perenchies.etab.ac-lille.fr – Académie de Lille – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Responsabilité face aux liens vers d’autres sites

Le site monod-perenchies.etab.ac-lille.fr propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels du secteur éducatif ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.

Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site monod-perenchies.etab.ac-lille.fr: elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Demande de création de liens

Création de liens vers le site <nom-du-site-à-remplacer>.ac-lille.fr

Le site monod-perenchies.etab.ac-lille.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site monod-perenchies.etab.ac-lille.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les sites qui font le choix de pointer vers monod-perenchies.etab.ac-lille.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.

Usage de la langue française, validité et diffusion gratuite des informations

La politique du site monod-perenchies.etab.ac-lille.fr est en conformité avec la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l’emploi de la langue française qui impose l’usage du français pour la rédaction des pages. L’usage de termes français est en effet exigé sur tous les sites officiels de l’État, de ses services et des administrations.

Dans le respect du cadre légal de la circulaire du 7 octobre 1999 relative aux sites internet publics des services et établissements publics, le site monod-perenchies.etab.ac-lille.fr affiche clairement sur chaque page l’origine des informations diffusées ainsi que la date de la dernière mise à jour des pages. Un effort particulier est fait pour expliciter les acronymes utilisés et pour en limiter l’usage dans la mesure du possible.

Accessibilité du site

Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet monod-perenchies.etab.ac-lille.fr le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Aide et environnement technique

  • Affichage

Ce site est optimisé pour un affichage en <résolution>. Il est prévu pour les principaux navigateurs Microsoft Internet Explorer 5 (et au dessus), Netscape 4.7 (et au dessus), Google Chrome, Safari et Mozilla Firefox.

  • Aide et environnement technique

Format P.D.F. – Adobe® Reader®

Le site contient des fichiers au format P.D.F. (portable document format) qui permet de consulter et imprimer un fichier sur tout type de matériel, plate-forme et équipement divers. Pour lire ce format, il faut disposer d’un logiciel gratuit intitulé Adobe® Reader® que l’on télécharge sur le site internet d’Adobe France :

Site d’Adobe France

Format S.W.F. – Macromedia® Flash Player

Le site contient des animations multimédias et bannières (pouvant intégrer du texte, du son, des graphiques interactifs et de la vidéo) au format Flash. Pour visualiser ce format, il faut disposer d’un logiciel gratuit intitulé Flash Player que l’on télécharge sur le site internet de Macromedia France :

Site de Macromedia France

À propos de Bernard STEELANDT

Professeur de mathématiques et enseignant référent pour le numérique au collège Jacques Monod de Pérenchies.
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